Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCOIS MAROT
Numéro de dépôt :
1614048
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2000
Présentation de la marque FRANCOIS MAROT
Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS MAROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS MAROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCOIS MAROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS MAROT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 février 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°232784 - Publication au BOPI 1997-02-17